Affichage de tous les ressources

Recherche simple

Recherche avancée

Afficher tous les titres

Votre panier (0)
Rechercher: 'Droit pénal' dans sujet. Droit civil dans sujet [X] Procédure (général) dans sujet [X]	Classer par :
Résultats 10 documents
	Page: 1

La practique de Masuer ancien jurisconsulte et practicien de France. Mise en francois par ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005350
Sujets : Droit coutumier | Procédure (général) | Droit civil | Droit pénal | Droit (général) - Pratique | France | Auvergne (France)
Auteur : Masuer, Jean (13..-1450)
Couverture chronologique : Renaissance
Editeur : Veuve de S. Nivelle (Paris)
Date : 1606
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 75.507
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	1	La practique de Masuer ancien jurisconsulte et practicien de France. Mise en francois par Antoine Fontanon advocat en parlement. Nouvelle edition augmentee et enrichie de plusieurs annotations et traictez, outre les precedentes editions. Par Me Pierre Guenoys conseiller du Roy, et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry.
		Trouver dans la même catégorie

Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001420
Sujets : Droit coutumier | Bretagne (France) | France | Juridiction | Chartes, privilèges, immunités | Droit civil | Droit civil - Mariage | Procédure (général) | Droit pénal | Droit féodal
Auteur : Argentré, Bertrand d' (1519-1590)
Couverture chronologique : 16e siècle
Editeur : P. Doriou (15..-1638). Nantes
Date : 1602
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Index
Description : Cujas. 56.056
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra
langue : lat

	2	Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz quatre vingts. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. d'Argentré, v.c. Rhedonens. provin. praes. Tertia editio emendata, et aucta
		Trouver dans la même catégorie

Abrégé de la jurisprudence romaine, divisé en sept parties, à l'imitation des Pandectes de ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001376
Sujets : Droit romain | Droit romain - Influence | Droit civil | Droit pénal | Droit public | Procédure (général) | Droit (général) | France
Auteur : Colombet, Claude (15..-1669)
Editeur : T. Girard (163.?-1697). Paris
Date : 1671
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Index
Description : Cujas. 10.765
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fre

	3	Abrégé de la jurisprudence romaine, divisé en sept parties, à l'imitation des Pandectes de Justinian. Avec son rapport à ce qui est de notre usage reveu, corrigé, et augmenté des textes qui ont esté mis à la marge, pour plus grande facilité du lecteur / Composé par Mr Me Claude Colombet conseiller au Parlement. Quatriesme edition
		Trouver dans la même catégorie

Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002731
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Du Fresne, Jean (15..-1675)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : Compagnie des libraires associés (1697-1773). Paris
Date : 1757
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Après la p. 948, les dernières pages sont manquantes
Description : Cujas. 156-1
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	4	Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660. Par Me Jean Du Fresne, avocat au Parlement. Tome premier
		Trouver dans la même catégorie

Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002793
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Du Chemin, Michel
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : H.-S.-P. Gissey. Paris
Date : 1751
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 156-6
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	5	Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiéme
		Trouver dans la même catégorie

Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002809
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Nupied, Nicolas
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : Compagnie des libraires associés (1697-1773). Paris
Date : 1757
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Index
Description : Cujas. 156-5
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	6	Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1700 jusqu'en 1710. Par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome cinquième
		Trouver dans la même catégorie

Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002892
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Du Chemin, Michel
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : R.-M. Despilly (169.?-1755). Paris
Date : 1754
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Le Supplément au Journal des principales audiences du Parlement est daté de 1753
Description : Index
Description : Cujas. 156-7
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	7	Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septième
		Trouver dans la même catégorie

Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002960
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Nupied, Nicolas
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : Compagnie des libraires associés (1697-1773). Paris
Date : 1757
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Index
Description : Cujas. 156-4
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	8	Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome quatrieme
		Trouver dans la même catégorie

Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002977
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Jamet de La Guessière, François de (16..-17..?)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : Compagnie des libraires associés (1697-1773). Paris
Date : 1757
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 156-3
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	9	Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisieme
		Trouver dans la même catégorie

[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002984
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Jamet de La Guessière, François de (16..-17..?)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : s.n.
Date : s.d.
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : L'auteur a été déterminé d'après le Dictionnaire des journaux 1600-1789 (s. d. J. SGARD), Paris, Universitas, 1991, disponible en ligne à l'adresse http://c18.net/dp/index.php
Description : Cujas. 156-2
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	10	[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]
		Trouver dans la même catégorie